Clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité régit l’utilisation des informations et des documents publiés sur notre site Web. En utilisant le site, vous acceptez les termes et conditions énoncés ci-dessous.

  1. Fins informatives
    Toutes les informations fournies sur le site le sont à titre informatif uniquement. Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations et ne sommes pas responsables des mesures prises sur la base de ces informations.
  2. Limitation de responsabilité
    Nous ne sommes pas responsables de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le matériel du site. Cela inclut, sans toutefois s’y limiter, la perte de données, une panne d’équipement ou une perte financière.
  3. Liens externes
    Notre site peut contenir des liens vers des ressources tierces qui ne sont pas sous notre contrôle. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites et des conséquences de leur utilisation.
  4. Modifications du site
    Nous nous réservons le droit de modifier ou de supprimer les informations du site sans préavis. Nous ne sommes pas obligés de mettre à jour les documents en temps opportun et ne sommes pas responsables de l’utilisation d’informations obsolètes.
  5. Informations légales
    Tous les litiges pouvant survenir à l’occasion de l’utilisation du site sont régis par la législation en vigueur. En utilisant le site, vous acceptez les termes de cette clause de non-responsabilité.

Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page pour vous assurer que vous connaissez les conditions d’utilisation actuelles du site.